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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MATERIAUX DE CONSTRUCTION INTERNATIONAL Les Miroirs
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NOVATECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVATECH
MATERIAUX DE CONSTRUCTION INTERNATIONAL Société anonyme Les Miroirs

Numéro de dépôt :
94519845
Date de dépôt :
11/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2004

Présentation de la marque NOVATECH

Déposée le 11 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) MATERIAUX DE CONSTRUCTION INTERNATIONAL Les Miroirs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVATECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATERIAUX DE CONSTRUCTION INTERNATIONAL Les Miroirs domicilié(e) 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.

La marque NOVATECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATECH est expirée depuis le 11 mai 2004.

MATERIAUX DE CONSTRUCTION INTERNATIONAL Les Miroirs a également déposé les autres marques suivantes : NOVA TECH , SOLEA , ASTRION , 3 , CENTAURE , ALGORA , GENERALE FRANCAISE DE CERAMIQUE , CERES , ATLAS PROFIL , ANTARES


MATERIAUX DE CONSTRUCTION INTERNATIONAL Société anonyme Les Miroirs - 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France


Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376916 - Publication au BOPI 2003-09-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Matériaux de construction métalliques.Gouttières et chêneaux métalliques, fenêtres, portes, portails, volets métalliques, capuchons de cheminées métalliques, poutres, poutrelles, charpentes et corniches métalliques, clôtures métalliques.Matériaux métalliques de couverture, de bardage et de revêtement des murs.Fibres minérales, matières plastiques mi-ouvrées utilisées pour des matériaux de construction, Résines synthétiques ou artificielles mi-ouvrées.Matériaux de construction non métalliques.Gouttières et chêneaux non métalliques, fenêtres, portes, portails, volets non métalliques, cheminées, capuchons de cheminées non métalliques, poutres, poutrelles, charpentes et corniches non métalliques, clôtures non métalliques.Matériaux de couverture, de bardage et de revêtement des murs en terre cuite, béton, ciment, matériaux composites ou de synthèse armés ou non de fibres

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.